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Révisé le 28 novembre 2023

Stratégie d’assurance 2019

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Voici l’exemple démarche d’assurance en trois temps pour un entrepreneur

La particularité de l’assurance de personnes, c’est qu’elle peut servir à générer l’argent nécessaire pour répondre aussi bien à un objectif précis qu’à l’ensemble des besoins d’une famille ou d’une entreprise, en cas de problème de santé ou de décès prématuré.

Pareillement à la composition d’un portefeuille de placement, le poids des divers produits d’assurance dans le portefeuille de gestion des risques se détermine a priori en fonction des besoins de liquidité à diverses étapes de la vie.

Prenons l’exemple d’une entrepreneure, Madame S, âgée de 48 ans, mariée et mère de deux jeunes adolescents, qui est propriétaire, avec deux associés, d’une entreprise innovante dans le domaine de l’informatique.

Madame S. détient 55 % des actions de XYZ Inc. par l’entremise d’une société de gestion. La valeur marchande de sa participation peut exploser en tout temps en fonction du développement des produits et des marchés. À l’inverse, cette valeur marchande peut aussi subir des pressions à la baisse en raison d’un manque de ressources ou de liquidités, ou pour des questions de financement et de réglementation.

  • Le «nettoyage» de la succession personnelle et entrepreneuriale

La première préoccupation de Madame S. est de s’assurer que ses dettes seront effacées de son bilan successoral. Il s’agit principalement de l’hypothèque de la résidence principale et de la maison de campagne, pour que son mari et ses enfants n’aient pas à vendre les propriétés.

Elle souhaite aussi prévoir un fonds d’urgence ainsi que la création d’un fonds d’études complémentaire, et léguer à son mari en franchise d’impôt ses biens en immobilisation et ses biens enregistrés.

En ce qui a trait aux actions de sa société de gestion, elles iront à une fiducie exclusive au conjoint, ses enfants seront bénéficiaires du capital de celle-ci, et son mari sera bénéficiaire des revenus.

À première vue, en souscrivant un capital assuré temporaire de 1,15 M $ pour éponger le passif au décès, le premier objectif est atteint.

Cela assure la sécurité financière de la famille de Madame S., à condition que les revenus du survivant soient suffisants pour maintenir un train de vie semblable en soutenant les propriétés et en continuant d’épargner pour la retraite.

Quant aux revenus de la fiducie au conjoint, ils sont vaguement définis et reposent sur la valeur et la liquidité des actifs qui s’y trouveront.

Dans le même ordre d’idées, Madame S. sait que les prêts commerciaux de 1,5 M$ contractés par XYZ Inc. seront remboursés à son décès par une assurance exigée par les prêteurs. Ses associés pourront investir dans le développement de l’entreprise sans avoir à refinancer les projets si Madame S. décède prématurément. Cet objectif est atteint par le paiement des dettes commerciales au décès.

Cependant, afin que l’entreprise aille bon train, il faudra trouver de nouvelles ressources pour maintenir la bonne marche des affaires et le développement au-delà du règlement ponctuel des dettes.

  • Le remplacement du revenu personnel et d’entreprise

Quoique le paiement des dettes réduise les coûts, le revenu de 175 000 $ du survivant risque de ne pas être suffisant pour maintenir le train de vie de la famille, étant donné la perte du revenu annuel de 225 000 $ à la suite du décès de Madame S.

Compte tenu de l’âge des enfants, soit 11 et 13 ans, et en faisant abstraction des revenus potentiels de la fiducie au conjoint, il faudrait un capital additionnel d’environ 1,3 M$ pour remplacer 75 % du revenu de Madame S. d’ici à ce que le plus jeune atteigne l’âge de 25 ans, dans l’hypothèse d’un taux d’inflation annuel de 2 % et d’un rendement projeté de 4 %, à un taux d’imposition de 50 %.

Son conjoint aurait plus de latitude pour continuer d’épargner en vue de sa propre retraite tout en maintenant le train de vie de la famille.

 Parallèlement, le paiement des emprunts commerciaux au décès aura pour effet d’alléger le fardeau d’endettement de la société, mais n’épongera pas le manque à gagner causé par la disparition de la présidente. Une protection de 1 M$, soit environ cinq fois le revenu de Madame S., permettrait aux survivants d’embaucher rapidement un nouveau gestionnaire ou encore de constituer un fonds de réserve pour faire face au ralentissement probable des affaires.

  • La réalisation des actifs d’entreprise ou la commutation du capital

Après 15 ans de dur labeur, l’entreprise XYZ Inc. est rentable et prometteuse. Les bénéfices courants, l’achalandage et les contrats en cours ont propulsé la valeur des actions. Madame S. souhaite que ses enfants récoltent un jour les fruits de son travail.

Toutefois, compte tenu des résultats actuels, il semble opportun de financer aujourd’hui la convention entre actionnaires, de manière à ce que la famille puisse encaisser la juste valeur marchande des actions au sein de la fiducie exclusive à son conjoint.

Une assurance sur la vie des trois associés au montant global de 5 M$ procurera à Madame S. la tranquillité d’esprit, en sachant que ses enfants hériteront même si elle décède prématurément. Et si ce malheur devait se produire alors que l’entreprise traverse une période plus difficile, la prestation d’assurance vie sécuriserait le rachat des actions.

En conclusion

Madame S. pourra souscrire la protection requise avec des durées variées à l’intérieur de sa société de gestion et désigner les bénéficiaires en conséquence.

Une partie de cette protection pourra être permanente, selon les intentions successorales à plus longue échéance.

Quelle que soit la fin, les moyens d’y parvenir sont nombreux. La sélection des risques demeure la pierre angulaire de la stratégie de financement au moyen de l’assurance vie.

Pour toute question, n’hésitez pas à le contacter :   
Francis Paquin 
francis.paquin@placementsmanuvie.ca
450-543-4082

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